1.Propriétaire du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site « www.maitressevanessa.com » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Maîtresse Vanessa Statut de l’entreprise : Auto Entrepreneur
Créateur : Maîtresse Vanessa
Responsable publication : Maîtresse Vanessa – 07 70 35 43 58 – contact@maitressevanessa.com
Du lundi au vendredi de 10h à 17 h.
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
2.Editeur du site
L’entreprise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3.Hébergeur du site
WordPress